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Délibérations 2024

01 Renouvellement des baux ruraux

02 Approbation du rapport de la CLECT SNA

03 Validation du devis volet roulant école maternelle

04 Vote prime pouvoir d'achat

05 Validation portail famille réservation cantine garderie

06 Référent déontologue

07 Élection Rosière 2024

08 Vote du compte administratif exercice 2023

09 Approbation du compte de gestion exercice 2023

10 Affectation du résultat exercice 2023

11 Vote du taux d'imposition des taxes foncières locales 2024

12 Vote des subventions 2024 aux associations

13 Vote des tarifs des produits locaux 2024

14 Vote du budget primitif 2024

15 Admission en non-valeurs de titres

16 Adoption méthode pour dépréciations des actifs

17 Autorisation demande subvention au titre du FNADT pour installation de casiers

18 Création d'un poste d'adjoint technique territorial de 19h hebdomadaires annualisé

19 Validation du devis installation chauffage : école primaire et maternelle; logement mairie et mairie

20 Validation du devis réfection des sanitaires de l'école maternelle

21 Validation des ZAER

22 Virement de crédit sur section investissement par suite erreur matérielle

23BIS Accord de principe du C.M. pour la location sous forme de bail rural des parcelles A95 et A97 à Mme Camille VOISIN pour y pratiquer une activité de maraîchage

24BIS Validation du devis pour entretien des abords de la mare Rue de l'Abbé Seyer

25BIS Validation du devis installation d'une clôture bord de noue Rue de l'Abbé Seyer

26BIS validation du devis de démolition du lavoir place du village

27BIS Validation du devis de reprise d'enrobées

28BIS Modification du règlement cantine

29BIS Gratuité des loyers août et septembre 2024 du salon de coiffure

Arrêtés 2024

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